Mentions légales et conditions générales de vente

Nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.humanitude.be les informations suivantes :

 

1. Informations légales :

 

Statut du propriétaire : Indépendant

Le Propriétaire est : Danièle Fortemps

Adresse postale du propriétaire : Voie de Roumont 2A 4637 Verlaine

Numéro BCE :

Numéro TVA :

Le Créateur du site est : Danièle Fortemps

Le Responsable de la  publication est : Danièle Fortemps

Contacter le responsable de la publication : danielle.fortemps@hotmail.com

Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Danièle Fortemps

Contacter le Webmaster :  danielle.fortemps@hotmail.com

L’hebergeur du site est : Wix

 

2. Présentation et principe :

 

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.humanitude.be.

Le site www.humanitude.be regroupe un ensemble de services, dans l'état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.humanitude.be. Le site www.humanitude.be est mis à jour régulièrement par Danièle Fortemps qui s’efforce de fournir sur le site www.humanitude.be des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Accessibilité :

 

Le site www.humanitude.be est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.humanitude.be s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.humanitude.be ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :

 

Danièle Fortemps est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

 

Toute reproduction totale ou partielle du site www.humanitude.be, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Danièle Fortemps, propriétaire du site à l'email : danielle.fortemps@hotmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Liens hypertextes et cookies :

 

Le site www.humanitude.be contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Danièle Fortemps. Cependant, Danièle Fortemps n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de se fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.humanitude.be, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

 

Sur le site www.humanitude.be, Danièle Fortemps ne collecte des informations personnelles  relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.humanitude.be. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.humanitude.be l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel (loi vie privée), tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.humanitude.be par email : danielle.fortemps@hotmail.com ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.humanitude.be n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site www.humanitude.be et de ses droits autorise Danièle Fortemps à transmettre les dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.humanitude.be

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© Textes et photos Humanitude - Les Ateliers Bien-Être Enfants - Danielle  Fortemps

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